Organisme de formation agréé sous le n° 11 77 024 79 77
N° de Siret 39 20 94 603 000 17

Tout savoir sur un contrat complet pour la fourniture de marque propre et de premier prix
1 – DEFINITIONS
2 - CONTENU DU CONTRAT ET MODIFICATIONS
3 - OBJET

DOCUMENTS CONTRACTUELS

MARQUES ET SIGNES DISTINCTIFS:
-Propriété intellectuelle

REGLES SPECIFIQUES AUX PRODUITS PREMIERS PRIX

-Fabrication et caractéristiques des produits
-Stocks, conditionnement, emballages
-Gestion des stocks
-Stocks d’étiquettes et d’emballages
-Contrôle des produits
-Respect des conditions négociées
-Participation aux opérations promotionnelles
-Facturation
-Retards de paiement
-Résiliation
-Confidentialité

MODELES

-D’accord commercial
-D’analyse de la valeur : produit
-D’accords spécifiques de ristournes
-Modalités de déclaration des volumes et des chiffres d’affaires

CONDITIONS

-Bilan
-Modalités de paiement
-Durée des contrats
-Litiges

CONDITIONS GENERALES DE REFERENCEMENTS

MODALITES SUPPLY CHAIN

-Préambule
-Objectifs
-Référentiel produits
-Informations
-Emballages, fin de vie du produit
-Traçabilité
-Livraison
-Palettisation
-Précisions DLUO
-Refus, annulation de commandes
-Cas pour les promotions
-Mode de calcul du taux de service
-Tableau de taux retenus
-Démarche de progrès
-Mise en œuvre de plans d’actions
-Force majeure et causes exonératoires de pénalités
-Livraison par enlèvement
-Litiges Loi Gayssot

FICHE D’IDENTITE FOURNISSEUR

CONCLUSION